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Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 2 juin 2010 de l’Association «STEP MONACO».
Ces modifications portent sur les articles 4, 5, 6, 8, 9, 13, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27 des ... déclaration de modification des statuts datée du 2 juin 2010 de l’Association «STEP MONACO».
Ces modifications portent sur les articles 4, 5, 6, 8, 9, 13, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27 des ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts reçue le 28 juin 2010, de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Taekwondo».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts ... déclaration de modification des statuts reçue le 28 juin 2010, de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Taekwondo».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
, 15, 17, 18, 19, 20, 22, 23 et 27 des statuts, lesquels sont désormais conformes à la loi régissant les associations. ... , 15, 17, 18, 19, 20, 22, 23 et 27 des statuts, lesquels sont désormais conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «ON M RESIDENCY».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «ON M RESIDENCY».
Cette association, dont ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Recepisse de declaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 7 mai 2010 de l’association dénommée «Association des Guides et Scouts de Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 11 et 19. Ces ... déclaration de modification des statuts datée du 7 mai 2010 de l’association dénommée «Association des Guides et Scouts de Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 11 et 19. Ces ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Recepisse de declaration de modification des statuts d’une association
, 13 et 13 bis, 16, 19, 22, 23, 24 et 26 des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ... , 13 et 13 bis, 16, 19, 22, 23, 24 et 26 des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Recepisse de declaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 6 mai 2010 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Gymnastique.».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19, et 20 des statuts ... déclaration de modification des statuts datée du 6 mai 2010 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Gymnastique.».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19, et 20 des statuts ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 1er mars 2010 de l’association dénommée «Etoile de Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels sont désormais ... déclaration de modification des statuts datée du 1er mars 2010 de l’association dénommée «Etoile de Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels sont désormais ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 15 avril 2010 de l’association dénommée «Foi Action Rayonnement».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 19, 20, 21 et 22 des statuts, lesquels sont ... déclaration de modification des statuts datée du 15 avril 2010 de l’association dénommée «Foi Action Rayonnement».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 19, 20, 21 et 22 des statuts, lesquels sont ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration d’une
association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 avril 2010 de l’association dénommée «Sport and Design Monaco».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 avril 2010 de l’association dénommée «Sport and Design Monaco».
Cette ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
:
- article 1er concernant la dénomination qui devient «Association Nationale des Infirmières de Monaco» et l’objet social ;
- articles 2, 3, 5, 7, 8, 14 et 19 qui sont désormais conformes à la loi régissant ... :
- article 1er concernant la dénomination qui devient «Association Nationale des Infirmières de Monaco» et l’objet social ;
- articles 2, 3, 5, 7, 8, 14 et 19 qui sont désormais conformes à la loi régissant ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 ... déclaration de modification des statuts datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
, 2, 4, 7, 8, 9, 10, 11, 16, 18, 19, 20, 21 et 23 des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ... , 2, 4, 7, 8, 9, 10, 11, 16, 18, 19, 20, 21 et 23 des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 12 mars 2010 de l’association dénommée «Société sportive et récréative du Club Bouliste Monégasque».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 19, 20 et ... déclaration de modification des statuts datée du 12 mars 2010 de l’association dénommée «Société sportive et récréative du Club Bouliste Monégasque».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 19, 20 et ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 18 mars 2010 de l’association dénommée «Union Internationale de Pentathlon Moderne».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 9, 19, 20 et 21 des ... déclaration de modification des statuts datée du 18 mars 2010 de l’association dénommée «Union Internationale de Pentathlon Moderne».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 9, 19, 20 et 21 des ...